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Published February 4, 2024 | Version v1
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LE SALARIE, L'ORDINATEUR ET LA FAUTE : ETUDE A LA LUMIERE DE LA JURISPRUDENCE SOCIALE

  • 1. Université Mohamed V, Rabat, Maroc

Contributors

  • 1. SOCIAL AND MEDIA STUDIES INSTITUTE (SMSI)

Description

La montée en puissance de la digitalisation a considérablement transformé la manière dont les entreprises opèrent, avec une adoption répondue des outils et des solutions informatiques pour faciliter la gestion des données, la communication, et l'efficacité organisationnelle.

Cependant, cette transition a également introduit des défis en matière de sécurité, d'éthique et de discipline, liés notamment au comportement des salariés avec les outils informatiques. Le lien étroit entre le salarié et l'ordinateur peut entraîner des fautes, légères ou graves, pouvant aller de l'utilisation personnelle non autorisée à la diffusion d'informations confidentielles. Les fautes peuvent entraîner des sanctions, allant de l'avertissement au licenciement.

Cette étude vise à explorer les divers aspects des fautes des salariés liées à l'utilisation des outils informatiques, mettant en lumière les implications légales et disciplinaires à la lumière de la jurisprudence. Pour adapter la législation marocaine du travail aux évolutions liées à la digitalisation et à l’utilisation de l’outil et du matériel informatique.

Abstract (French)

La montée en puissance de la digitalisation a considérablement transformé la manière dont les entreprises opèrent, avec une adoption répondue des outils et des solutions informatiques pour faciliter la gestion des données, la communication, et l'efficacité organisationnelle.

Cependant, cette transition a également introduit des défis en matière de sécurité, d'éthique et de discipline, liés notamment au comportement des salariés avec les outils informatiques. Le lien étroit entre le salarié et l'ordinateur peut entraîner des fautes, légères ou graves, pouvant aller de l'utilisation personnelle non autorisée à la diffusion d'informations confidentielles. Les fautes peuvent entraîner des sanctions, allant de l'avertissement au licenciement.

Cette étude vise à explorer les divers aspects des fautes des salariés liées à l'utilisation des outils informatiques, mettant en lumière les implications légales et disciplinaires à la lumière de la jurisprudence. Pour adapter la législation marocaine du travail aux évolutions liées à la digitalisation et à l’utilisation de l’outil et du matériel informatique.

Abstract (English)

The advent of the digitalization has fundamentally reshaped the operational landscape of enterprises, marked by the widespread use of computers, data tools, and technologies to facilitate data management, communication, and organizational efficiency.

However, this transition has also introduced challenges in terms of security, ethics and discipline, notably linked to employees' behavior with IT tools. The close link between the employee and the computer can lead to both minor and serious misconduct, ranging from unauthorized personal use to the dissemination of confidential information. Misconduct can result in sanctions ranging from a warning to dismissal.

This study aims to explore the various aspects of employee misconduct associated with the use of computers and data tools, highlighting the legal and disciplinary implications in the light of case law. To adapt Moroccan labor legislation to developments related to digitization and the use of computer tools and equipment.

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Translated title (English)
THE EMPLOYEE, THE COMPUTER, AND THE MISCONDUCT: A STUDY IN THE LIGHT OF SOCIAL JURISPRUDENCE