La Preuve et le Pouvoir

Cet essai propose une réflexion sur le rôle de la preuve dans le droit d’auteur à l’ère de l’intelligence artificielle générative.

Il défend l’idée que la transparence, les licences, les réserves de droits lisibles par machine, les registres et les mécanismes de rémunération ne peuvent produire pleinement leurs effets que s’ils reposent sur une couche probatoire ouverte, interopérable et non capturable.

Le texte présente AURA comme un standard ouvert de provenance et de preuve, destiné à rendre vérifiables l’origine, l’intégrité, le consentement, les réserves de droits et les conditions d’usage des contenus dans les environnements liés à l’IA.

L’essai distingue AURA des plateformes de licence, des sociétés de gestion, des registres propriétaires, des standards de provenance déclarée et des protocoles d’expression de réserve de droits. Il propose une feuille de route pour une infrastructure européenne de la preuve, au service des créateurs, des institutions, des organismes de gestion collective, des fournisseurs d’IA conformes et des régulateurs.