Nationalisme judiciaire de souveraineté comparé : Rupture et accomplissement sélectif de l'obligation de coordination dans l'espace coordonné

Le présent article anatomise le phénomène par lequel les élites judiciaires à travers les juridictions manquent systématiquement à l'obligation de coordination qu'exige la théorie de la coordination — ou théorie des plans coordonnés — de Sōji Yamamoto, en mobilisant la méthodologie de la sociologie comparative du droit. En s'appuyant sur les concepts bourdieusiens de champ, d'habitus et de capital, l'étude compare les modes de comportement des élites judiciaires selon six typologies : Japon et Inde (Type Ia), Royaume-Uni (Type Ib), France (Type Ic), Allemagne (Type Id), États-Unis et Israël (Type II), et Hongrie (Type III), et formule trois propositions.

Premièrement, l'axe d'évaluation dans la théorie de la coordination n'est pas « quel nationalisme » mais « si une tentative de coordination a été effectuée ». L'Allemagne, le Royaume-Uni et la France ont chacun tenté le dialogue tout en maintenant une fierté souveraine affirmée. Deuxièmement, il existe deux formes les plus défaillantes : le « modèle japonais (absence inconsciente) », dans lequel l'existence même de la question n'est pas reconnue, et le « modèle hongrois-Orbán (destruction consciente) », qui a physiquement éliminé les acteurs responsables du dialogue. Troisièmement, derrière les phénomènes perçus comme une « incohérence » se dissimule un schéma sélectif cohérent : l'obligation « fonctionne dans le sens de l'extension de l'autorité étatique et des intérêts gouvernementaux, mais est éludée dans le sens de la contrainte ».

Par ailleurs, aux États-Unis, au lieu d'un rejet actif par le pouvoir judiciaire, le Congrès et l'exécutif sont devenus le principal théâtre des luttes relevant de la théorie de la coordination — le conflit à trois niveaux portant sur l'autorisation d'employer la force militaire dans le Golfe Persique et l'invocation de l'article 5(c) de la War Powers Resolution en Somalie en sont le témoignage, dont l'analyse détaillée est renvoyée à « La Transformation du domaine problématique de la théorie de la coordination ».

Le présent article ne présente pas le fondement philosophique de l'obligation de coordination. Cette question est renvoyée aux « Fondements philosophiques de la théorie de la coordination ». Toutefois, quand bien même ce fondement resterait en suspens, le fait que les élites judiciaires de divers pays éludent si précisément et si sélectivement quelque chose suggère paradoxalement l'existence de ce qui est ainsi éludé — et c'est cette question que l'article remet au lecteur.

Mots-clés : théorie de la coordination, obligation de coordination, nationalisme judiciaire de souveraineté, sociologie comparative du droit, habitus, lien dialectique, Lacuna Executionis