Report Open Access

Analyse de contrats de l'édition scientifique : synthèse des évolutions en 2020

Lucie Albaret; Julien Baudry; Hugo Catherine; Gaëlle Chancerel; Isabelle Gras; Jonathan Guyon-Le Bouffy; Sandrine Mouret; Noémie Musnik

En 2020 le Groupe Juridique du GTSO Couperin a mené une analyse de contrats d'édition signés par des chercheurs français. L'objectif était de mettre en évidence les évolutions de ces contrats en 2020, notamment de repérer les implications concrètes pour le chercheur et ses travaux en termes de science ouverte, mais aussi de produire des livrables permettant aux chercheurs et à ceux et celles qui les accompagnent dans leur pratique de publication scientifique de mieux comprendre un contrat d'édition.

Le présent document fait la synthèse des analyses du groupe.

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